Les pages web et leur contenu sont soumis aux droits voisins et au droit d'auteur allemands. Toute reproduction en dehors des limites du droit d'auteur sont interdites sauf consentement préalable par écrit des CIPMS.

 

Clause de non-responsabilité pour les liens hypertextes

 

Les CIPMS déclinent toute responsabilité quant au contenu des sites internet accessibles par le biais de liens et appartenant à des tiers. Une vérification en continu du contenu n'est ni envisagé ni possible. Les CIPMS se distancient expressément du contenu qui pourrait éventuellement présenter une infraction au droit pénal, à la législation en matière de responsabilité ainsi qu'aux bonnes mœurs.